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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN
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Louis MONTELLIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Louis MONTELLIER
PAUL SAPIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188924
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/10/2022
Louis MONTELLIER de PAUL SAPIN

Présentation de la marque Louis MONTELLIER

Déposée le 15 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Louis MONTELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 747 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Louis MONTELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Louis MONTELLIER est expirée depuis le 15 octobre 2022.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , CASA PINERO , TI PENSO


PAUL SAPIN S.A., Société Anonyme - La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 407747641


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508647 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .